Mentions légales

En vigueur au 17/06/2026 

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ». 

 

ARTICLE 1 – L’EDITEUR 

L’édition du Site est assurée par 

RESILIENCE ET INNOVATION 
SEML 

au capital de 1 600 000 euros, immatriculée sous le numéro 632 016 101 RCS Bobigny dont le siège social est situé au 14 boulevard Chanzy 93100 Montreuil. 
N° de TVA intracommunautaire : FR 82632016101 

et 

RESILIENCE ET INNOVATION  
SPL 
au capital de 225 000 euros, immatriculée sous le numéro 912 550 209 RCS Bobigny dont le siège social est situé au 14 boulevard Chanzy 93100 Montreuil. 
N° de TVA intracommunautaire : FR45912550209 

Numéro de téléphone : 01 49 88 42 42, 

Adresse e-mail : contact@groupe-ri.fr 

La Directrice de la publication est : Isabelle DELUC-CHARLES 

 

ci-après l’ « Editeur » . 

 

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR 

 

L’hébergeur du Site est la société 

Nom : PREVENTION INFORMATIQUE 

Type : SARL 

RCS : 450 681 143 

Code APE : 6202A 

TVA : FR17 450 681 143 

Siège social : 18 RUE LAVOISIER 93 110 ROSNY SOUS BOIS 

Président (Gérant pour une SA) : Mme Catherine Monier 

 

 

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE 

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. 

 

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable. 

 

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES 

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. 

 

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit : 

via l’email contact@groupe-ri.fr ; 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. 

 

ARTICLE 5 – CONCEPTION ET REALISATION DU SITE 

 

Le Site a été conçu et réalisé par 

COULEUR KFE 

SAS 
55 rue de la République 71700 Tournus  
tél – mail 
RCS  
N° TVA : FR33 523 125 011 00016 
https://www.couleurkfe.fr  
& 

KPTAINSAM 
Microentreprise  
539b rue du bourg 71260 Burgy 
07 60 85 39 99 
mail : kptainsam@gmail.com 
SIRET : 452 104 458  000 32 
https://www.kptainsam.fr  

& 

IMPAKT 
SAS 
480 avenue Marcel Camusso  
13600 La Ciotat 
0632455703  
N° TVA : FR53942233990 
RC : 942233990 

 

ARTICLE 6 – PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Les textes, images, infographies et éventuelles vidéos de ce site Web sont la propriété intellectuelle de RESILIENCE & INNOVATION. Ces contenus ne peuvent être réutilisés, copiés, complétement ou partiellement sans autorisation. 

 

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